Inter-Environnement Bruxelles
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(Dé)pollution des sols en région bruxelloise : état des lieux et propositions
par Claire Scohier , par Maud Marsin , par Marie-Anne Swartenbroeckx , par Francisco Davila , par Simon De Muynck

La pollution des sols à Bruxelles est une problématique dont on parle peu. La complexité technique des phénomènes et législations qui la régissent, son invisibilité et parfois également le manque de données disponibles, la rendent difficile à vulgariser. Elle a pourtant de nombreuses répercussions tant à l’échelle du projet qu’à celle de l’aménagement du territoire. La présente étude entend dresser un état des lieux critique des enjeux liés à la dépollution des sols en Région bruxelloise. à travers une mise en contexte de la problématique des sols pollués et une analyse comparative des techniques utilisées et alternatives pour assainir les sols sur le territoire Bruxellois.

Introduction de l’étude

La pollution des sols à Bruxelles est une problématique dont on parle peu. La complexité technique des phénomènes et législations qui la régissent, son invisibilité et parfois également le manque de données disponibles, la rendent difficile à vulgariser. Elle a pourtant de nombreuses répercussions tant à l’échelle du projet qu’à celle de l’aménagement du territoire. A ce jour, bien que perfectible, l’inventaire de l’état des sols mis à disposition par Bruxelles Environnement est un outil incontournable en la matière.

Le passé industriel de Bruxelles a ancré dans le sol un bien complexe héritage, que complexifient encore davantage les nombreux remblais pollués sur lesquels la ville s’est développée à différentes périodes où la conscience du phénomène de pollution du sol et ses conséquences étaient ignorées et n’avaient aucun contexte réglementaire afférent.

S’il est vrai que les quartiers (post)industriels semblent les plus concernés, il existe à Bruxelles un bruit de fond de pollution des sols. Cette problématique et celle connexe du traitement de ces pollutions intéressent donc potentiellement tous les territoires de la Région. En effet, il n’est pas rare qu’une reconnaissance de l’état du sols révèle des pollutions sur des sites n’ayant pas connu d’activités considérées comme à risque.

Les répercussions engendrées par la découverte d’un sol pollué sont nombreuses et ponctuées d’inconnues ; impacts sanitaires, impacts sur l’aménagement du territoire et déconvenues financières, impact sur l’accès à la terre et aux espaces verts, entrave à une éventuelle amélioration de l’autonomie alimentaire de la ville, ect.

La récurrence de l’émergence de cette problématique située aux confluents d’enjeux sociaux, environnementaux et financiers rend cruciale une meilleur appréhension du sujet. L’étape avancée à laquelle la présence de pollution(s) d’un sol est détectée contraint souvent à un traitement dans l’urgence qui empêche d’imaginer un programme plus cohérent mais contraint également au choix de techniques de dépollutions rapides et donc la durabilité n’est pas assurée ; l’excavation des terres polluées dans la plupart des cas, suivie d’une délocalisation des terres polluées et de ce fait, du problème.

Quels sont les polluants les plus couramment rencontrés dans le sol de la Région et pourquoi ? Quelles sont les bases légales en la matière ? A qui sont imputables les coûts d’une pollution dont l’auteur n’est plus identifiable ? Comment évaluer l’efficacité, le coût et la pertinence environnementale des techniques de dépollution les plus utilisées ?

La présente étude entend dresser un état des lieux critique des enjeux liés à la dépollution des sols en Région bruxelloise. à travers une mise en contexte de la problématique des sols pollués et une analyse comparative des techniques utilisées et alternatives pour assainir les sols sur le territoire Bruxellois.
La première section établit l’état actuel de la localisation et de la caractérisation des polluants présents à Bruxelles. La deuxième section rappelle les divers types de polluants rencontrés en région bruxelloise. La troisième section aborde le contexte réglementaire relatif à la gestion des sols pollués. La quatrième et dernière section esquisse l’état de l’art concernant les techniques de dépollution existantes à Bruxelles et en Europe.

Table des Matières de l’étude

Table des matièrespagination
INTRODUCTION 3
1. LOCALISATION ET CARACTÉRISATION DES POLLUANTS À BRUXELLES 5
1.1. Panorama global des 220 000 parcelles bruxelloises : 5
1.2. Focus sur les 14 500 parcelles inscrites et validées de l’inventaire 8
1.3. Les sites potentiellement pollués à l’échelle communale 10
2. LES DIFFÉRENTS TYPES DE POLLUANTS PRÉSENTS À BRUXELLES 13
2.1. Panorama des grandes familles de polluants 13
2.2. Les polluants dans et hors Paquet d’Analyse Standard (PAS) 14
2.4. Les polluants présents dans les sols pollués par type d’affectation du sol (PRAS) 18
2.5. La confirmation ou non des sols suspectés d’être pollués (catégories 0 et 0+) 21
3. LE CADRE RÉGLEMENTAIRE DE LA POLLUTION DE SOLS BRUXELLOIS 23
3.1. Le cadre légale de base 24
3.2. Faits générateurs d’un traitement des pollutions 27
3.3. Intervention d’office et récupération des frais encourus 310
3.4. Gestion du risque et aides financières 430
3.6. Le rôle des permis d’environnement et des conditions d’exploitation 59
3.7. Conclusions et propositions 62
4. LES TECHNIQUES DE DÉPOLLUTION DU SOL UTILISÉES À BRUXELLES 64
4.1 Différentes techniques utilisées à Bruxelles 64
4.2 Description des techniques de dépollution majoritairement utilisées à Bruxelles 65
4.3 Coûts des différentes méthodes de dépollution et fiabilité 66
4.4. Comparaison en matière de fiabilité 67
4.5. Comparaison environnementale 68
4.6. Choix d’une technique 69
5. CONCLUSION 71
GLOSSAIRE 73
BIBLIOGRAPHIE 74

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(Dé)pollution des sols en région bruxelloise : état des lieux et propositions